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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE
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F
Marque expirée - Marque en non vigueur

F
FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99789671
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque F

Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F est expirée depuis le 27 avril 2019.

FAÇONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOME DE FAÇONNABLE , DIAMOND HAND , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F. , DIGITAL DIAMONDS


FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858


Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402198 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.